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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CTL PACKAGING
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ELLIPSOS
Marque expirée - Marque en non vigueur

ELLIPSOS
CTL PACKAGING SA

Numéro de dépôt :
96650855
Date de dépôt :
15/11/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/11/2016

Présentation de la marque ELLIPSOS

Déposée le 15 novembre 1996 par la Société Anonyme (SA) CTL PACKAGING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ELLIPSOS »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CTL PACKAGING domicilié(e) 8 Route de Vichy,03110 CHARMEIL (dossier no 2317225) - 03110 - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 303 096 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CTL PACKAGING domicilié(e) 8 Route de Vichy,03110 CHARMEIL (dossier no 2317225) - 03110 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ELLIPSOS est expirée depuis le 15 novembre 2016.

CTL PACKAGING a également déposé les autres marques suivantes : TUB'ECO , ELLIPTOP , CARISSIA , VISIONLINE , MINITUBE , TUBOSTICK , TWISLOK , SWEET LINE , PLASTIBAND , SAFETUBE


CTL PACKAGING SA - 8 Route de Vichy,03110 CHARMEIL (dossier no 2317225) - 03110 - France - SIREN 391303096


CTL PACKAGING - 8 Route de Vichy,03110 CHARMEIL (dossier no 2317225) - 03110 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-17

Inscription le 20 avril 2007 - Transmission totale de propriété;Changement de dénomination n°452265 - Publication au BOPI 2007-04-20

Renouvellement sans limitation le 16 juin 2006 n°2317225 - Publication au BOPI 2006-06-16

Publication - Publication le 20 déc. 1996 au BOPI 1996-51

Tubes en matières plastiques pour l'emballage. Matières plastiques mi-ouvrés pour l'emballage

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.